Conditions Générales de Vente

1. IDENTIFICATION DU VENDEUR

 Les présentes Conditions Générales de Vente sont celles de :
Carole Lévy Kerebel 8 rue du fer à cheval 64000 PAU joignable au 06 79 52 09 59 les jours ouvrables de 10h à 18h ou par e-mail info@carolelevykerebel.com.

2. COMMANDES

Mes créations proposées à la vente sont celles qui figurent sur le site, au jour de la consultation du site par le Client dans la limite des stocks disponibles. Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister, notamment dans le cas de commandes simultanées d’un même article par plusieurs Clients.
Les offres contenues dans le site demeurent valables tant que les articles sont proposés en ligne. Toutefois, la fabrication étant artistique et unique, il ne pourra être accordé un quelconque dédommagement pour un article épuisé au moment de la commande et donc non livrable.

Les Créations vendues sur le site sont identifiées par une ou plusieurs photos, un texte descriptif et un prix TTC en Euros.
Carole Lévy Kerebel bénéficie de plein droit d’une franchise de TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Les photographies réalisées se veulent le plus fidèles possibles aux produits originaux, cependant des variations dans les couleurs restituées peuvent se produire d’un ordinateur à l’autre. Par conséquent, Carole Lévy Kerebel ne peut être tenue responsable d’erreurs ou d’inexactitudes des photographies ou des représentations graphiques des créations figurant sur le site.
Les créations en céramique sigillée et enfumée peuvent comporter des variations de texture et de nuance, c'est ce qui signe le caractère unique et spécifique de chaque pièce et témoigne de leur fabrication artisanale. Cela ne pourra en aucun cas être considéré comme un défaut et pris en compte lors d'une réclamation.

 Pour toute question sur les créations, pour une demande de commande personnalisée, vous pouvez prendre contact via l’e-mail : info@carolelevykerebel.com.

3. PRIX

 Les Prix sont indiqués en Euros TTC.

Carole Lévy Kerebel se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix des articles proposés sur le Site.

Mes créations sont facturées sur la base des tarifs affichés sur le Site au moment de la passation de votre commande, sous réserve de disponibilité des articles commandés à cet instant.

Toutes les commandes sont payables en Euros et doivent êtres réglées immédiatement et intégralement au moment de la passation de commande.

Les Prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de Livraison qui seront facturés et seront précisés au Client lors de la validation définitive de sa commande.

Concernant les ventes réalisées hors Union Européenne, les frais de dédouanement, le paiement de droits ou taxes divers sont à la charge exclusive du Client.

4. PAIEMENT

 Les paiements se font par carte bancaire et sont entièrement sécurisés grâce à la plateforme Stripe.
Carole Lévy Kerebel n’a pas accès aux données bancaires de ses Clients.
L’expédition de votre commande n’a lieu qu’après vérification de votre mode de paiement et réception de l’autorisation de débit de votre carte.

5. LIVRAISON

Carole Lévy Kerebel fera de son mieux pour que la commande soit préparée dans un délai de quatre jours (4) ouvrables dès réception du Paiement. Un soin tout particulier est apporté à l’emballage des articles pour en assurer la protection optimale lors du transport.
Je vous offre les envois en France métropolitaine.
Vos articles sont envoyés par le transporteur DPD avec un numéro de suivi à un point relais le plus proche de votre domicile.
Le délai de livraison est variable, de 2 à 7 jours ouvrables.
Pour les Départements ou Territoires d'Outre-Mer, il existe un très grand nombre de tarifs, n'hésitez pas à me contacter avant de passer votre commande et je vous ferai bénéficier de frais de ports calculés au plus juste par rapport à votre localisation.
Pour les envois à l'étranger, me contacter en direct info@carolelevykerebel.com.
afin que je m'assure que le service "Paquet Prio International" fonctionne pour votre pays.

     6. RECLAMATION

Dans l'éventualité d'un colis perdu ou abimé, tout sera fait pour résoudre le problème avec vous, au cas par cas.

7. DROIT DE RETRACTION

Le client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de livraison des articles, pour exercer son droit de rétractation auprès de Carole Lévy Kerebel. Passé ce délai, le Client ne pourra plus exercer son droit de rétraction.

Le Produit concerné devra être retourné en parfait état (intact et inutilisé) dans son conditionnement d’origine, par un moyen de livraison permettant d’assurer sa protection. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Si les conditions susmentionnées sont remplies, Carole Lévy Kerebel remboursera au Client, dans un délais de trente (30) jours à compter de la date de réception par Carole Lévy Kerebel du colis.

8. UTILISATION DES DONNEES PERSONNELLES

Le renseignement des informations nominatives collectées dans le cadre de la Vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l’établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles. Le défaut de renseignement implique le rejet automatique de la commande.

Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues.

Vos informations bancaires ne sont jamais en la possession de Carole Lévy Kerebel. Les transactions sont entièrement traitées par le module de paiement Stripe. 

9. FORCE MAJEURE

Carole Lévy Kerebel ne peut être tenue responsable de la non-exécution totale ou partielle de ses obligations au titre du présent contrat, si cette non-exécution est provoquée par un événement constitutif de force majeure, notamment en cas de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et/ou moyens de transport et/ou communications, incendie, inondations, défaillance ou panne de matériel, ou du fait des agissements du Client.

 10. DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGE

 Les présentes Conditions de Vente sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.

  11. ARCHIVAGE PREUVE
Carole Lévy Kerebel archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.